Conditions Générales de Vente

et

Conditions Spécifiques

 

1. Objet

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") régissent la vente de l'accompagnement de coaching en ligne proposé par Katana mentoring / Absolut Art SLU dont le siège social se trouve au 39 av Sant Antoni 6c - AD400 La Massana - principauté d'Andorre (ci-après "le Coach") à ses clients (ci-après "le Client").

 

2. Prix et Paiement

 

Le prix de l'accompagnement de coaching en ligne est fixé à 3500 € TTC. Le Client s'engage à régler ce montant en totalité avant de commencer l'accompagnement. Le paiement peut s'effectuer par CB ou virement bancaire.

 

3. Prestations

 

L'accompagnement de coaching en ligne comprend les éléments suivants :

 

  • 10 modules en vidéos
  • Accès à un cours en live par semaine
  • Un stage de 2 jours en présentiel
  • Hébergement pour 2 nuits en chambre d'hôtel partagée
  • Restauration en pension complète du samedi midi au dimanche soir pendant le stage

 

4. Modalités de Prestation

 

Le Client s'engage à suivre les modules en vidéos selon le planning établi par le Coach. Le Client aura accès à un cours en live par semaine aux jours et heures convenus. Le stage en présentiel aura lieu à la date et au lieu précisés par le Coach. Le Client devra se conformer aux consignes données pour le bon déroulement du stage. Un stage en présentiel sera organisé tous les 2 ou 3 mois, le client pourra participer au stage aux dates qui l'arrangent le mieux même si elles sont éloignées du début de l'accompagnement

 

5. Annulation et Remboursement

 

En cas d'annulation par le Client :

  • Si l'annulation intervient avant le début de l'accompagnement, le client sera remboursé en totalité.
  • Si l'annulation intervient après le début de l'accompagnement, aucun remboursement ne sera effectué.

En cas d'annulation par le Coach, celui-ci s'engage à rembourser intégralement le Client.

 

6. Responsabilités

 

Le Coach s'engage à fournir les prestations décrites dans les présentes CGV avec professionnalisme et diligence. Cependant, le Coach ne saurait être tenu responsable des résultats obtenus par le Client suite à l'accompagnement.

Le Client s’engage à fournir des informations justes et sincères et s’engage à prévenir le coach de tout changement concernant les données fournies et sera seul responsable des éventuels dysfonctionnements qui pourraient résulter d’informations erronées

D’une façon générale, le Client et le Coach s’engagent à collaborer activement afin d’assurer la bonne exécution de l'accompagnement. Chacun s’engage à communiquer toutes les difficultés dont il aurait connaissance au fur et à mesure de l’avancement de l'accompagnement, pour permettre à l’autre Partie de prendre les mesures nécessaires. Si le Client refuse de fournir les éléments demandés par le Coach en vue d’une collaboration sereine, il ne pourra ensuite lui en tenir rigueur et sera tenue pour seul responsable.

 

7. Confidentialité

 

Les parties s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l'accompagnement.

 

8. Litiges

 

En cas de litige découlant des présentes CGV, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut, tout litige sera soumis à la juridiction compétente à savoir les tribunaux de la principauté d'Andorre.

 

9. Modification des CGV

 

Le Coach se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne sur le site internet du Vendeur.

 

10. Force majeure

 

Le Coach ne pourra être tenue pour responsable d’un délai non respecté pour cause de force majeure, comme en particulier en cas de maladie, d’accident, décès, d’incendie, de dégât des eaux, d’inondation, de tremblements de terre, de vol de matériel, d’attentat, d’accident, de guerre ou guerre civile, d’incident nucléaire ou tout autre fait ou circonstance ayant une cause externe ou imputable à un tiers, non évitable, empêchant le Coach de répondre à ses obligations. Dans ce cas, l’exécution du Contrat sera suspendue pour une durée égale à celle de la force majeure. Si le cas de force majeure dure plus de deux mois, chacune des parties peut résilier le contrat sans être tenue à aucun dommage et intérêt, à charge d’en informer l’autre partie par écrit par tout moyen à sa disposition.

 

11. Incapacité de travail et absence

 

11.1. Absences et congés

 

Le Coach préviendra par écrit le Client de toute absence ou congé, pouvant impacter la réalisation de la prestation commandée par le Client.

 

11.2. Incapacité de travail

 

En cas d’incapacité de travail, par suite de maladie ou d’accident, la société Register Katana Mentoring se réserve le droit de modifier le calendrier en cours sans qu’il ne puisse être exigé par le Client le versement d’indemnités.Il est admis que la société Register Katana Mentoring se doit d’avertir le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.

 

13. Propriété intellectuelle

 

Tous les supports mis à disposition des clients dans le cadre de l'accompagnement de coaching, tels que les vidéos, les documents, les cours en direct, ainsi que tout autre matériel fourni, demeurent la propriété exclusive du Coach. Le Client s'engage à n'utiliser ces supports que dans le cadre de l'accompagnement pour son usage personnel, et s'interdit formellement de les reproduire, diffuser, ou exploiter d'une quelconque manière sans l'autorisation écrite préalable du Coach. Toute utilisation non autorisée de ces supports sera considérée comme une violation des droits de propriété intellectuelle du Coach et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

14. Garantie de Résultats

 

Le Coach s'engage à fournir un accompagnement de qualité visant à aider le Client à atteindre ses objectifs définis lors de l'accompagnement. Si, à la fin de l'accompagnement, le Client n'a pas atteint l'objectif défini conjointement avec le Coach et basé sur des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement, le Coach s'engage à prolonger gratuitement l'accompagnement jusqu'à l'atteinte de cet objectif. Cette garantie est soumise aux conditions suivantes :

 

  • L'objectif doit avoir été clairement défini au début de l'accompagnement, avec des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement.
  • Le Client doit avoir suivi les instructions et les conseils fournis par le Coach de manière diligente et sérieuse.
  • Le Client doit informer le Coach de toute difficulté rencontrée pendant l'accompagnement afin de permettre des ajustements si nécessaire.
  • Le Coach se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si l'objectif a été atteint en fonction des critères convenus.

Cette garantie ne s'applique pas dans les cas suivants :

 

  • L'objectif fixé initialement par le Client n'est pas mesurable de manière objective.
  • Le Client n'a pas respecté les conditions et les recommandations fournies par le Coach.
  • Le Coach estime, à sa seule discrétion, que le Client n'a pas fait preuve de la diligence nécessaire pour atteindre l'objectif.

La garantie de résultats est limitée à une seule prolongation de l'accompagnement et ne donne lieu à aucun remboursement ni indemnisation supplémentaire.

 

15. Acceptation des CGV

 

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV avant de procéder au paiement de l'accompagnement.

le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation du service à ses besoins et avoir reçu du Coach toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire à l'accompagnement de coaching en ligne. Toute prestation complémentaire ou modification éventuelle souhaitées par le Client, ne seront prises en compte seulement après un accord commun entre les deux Parties, par conséquent, d’une facturation supplémentaire. L'accord du Client sera également formalisé par un écrit ainsi qu’un versement au comptant.

 

 

Conditions spécifiques : stage présentiel

 

1. Objet

 

Les présentes Conditions spécifiques régissent la participation au stage en présentiel organisé par Benoit Katana (ci-après "le Coach").

Il est entendu que les conditions générales de ventes visées précédemment s'appliquent de fait et que les conditions spécifiques au stage en présentiel sont un complément concernant uniquement cette partie de l'accompagnement

 

2. Inscription et Participation

 

L'accompagnement souscrit par le client comprend une participation à un stage en présentiel de 2 jours organisé par le Coach. 

Le stage aura lieu selon les dates fixées par ce dernier, avec une fréquence d'une session tous les 2 ou 3 mois. Le Client pourra choisir la session à laquelle il souhaite participer en fonction de ses disponibilités. Il est cependant conseiller au client de participer au stage dans la continuité de l'accompagnement. Une fois sa session réalisée, le client pourra participer à d'autres sessions du stage s'il le souhaite, moyennant un coût d'inscription qui lui sera communiqué par le Coach

 

3. Prix et Prestations

 

Le prix du stage en présentiel est inclus dans le montant total payé par le Client lors de l'achat de l'accompagnement de coaching. Ce prix comprend :

 

  • L'hébergement pour 2 nuits en chambre d'hôtel.
  • La restauration en pension complète du samedi matin au dimanche soir pendant la durée du stage.

4. Aptitude à la Pratique des Sports de Combat

 

En s'inscrivant au stage en présentiel, le Client certifie qu'il est apte à la pratique des sports de combat et qu'il ne présente aucune contre-indication médicale à cette activité.

 

5. Responsabilité

 

Le Client reconnaît que la pratique des sports de combat comporte des risques inhérents, et il décharge par la présente le Vendeur, ainsi que ses employés, partenaires et intervenants, de toute responsabilité en cas de blessure, d'accident ou de tout autre problème survenant pendant le stage. Le Client est tenu de souscrire à une assurance responsabilité civile individuelle couvrant sa participation au stage.

 

6. Annulation et Remboursement

 

En cas d'annulation du stage par le Coach, le client sera invité à s'inscrire à une autre session. En cas d'annulation de la part du Client, aucun remboursement ne sera effectué, le client sera là encore invité à s'inscrire à une autre session

 

7. Acceptation des Risques

 

En s'inscrivant au stage en présentiel, le Client reconnaît avoir pris connaissance des risques associés à la pratique des sports de combat et accepte volontairement d'assumer ces risques.

 

8. Modifications

 

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les dates, les horaires ou le contenu du stage en présentiel, sous réserve d'en informer préalablement les participants.